Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVAÏS
GDF SUEZ ENERGIE SERVICES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3670198
Date de dépôt :
11/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2019
NOVAÏS de GDF SUEZ ENERGIE SERVICES

Présentation de la marque NOVAÏS

Déposée le 11 août 2009 par la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ ENERGIE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVAÏS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ ENERGIE SERVICES domicilié(e) 1 Place des Degrés - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 046 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAÏS est expirée depuis le 11 août 2019.

GDF SUEZ ENERGIE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : .e , BLU.E , Plaine Commune Energie , D EFFI ECO-EFFICACES, ENSEMBLE ! , EEC , EEC SUEZ , PACTE 3E , ELYNEO CAMPUS , blu.e pilot , blu.e store


GDF SUEZ ENERGIE SERVICES, Société anonyme - 1 Place des Degrés - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 552046955


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 4 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°703230 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04

Construction, réparation, maintenance de bâtiments ; maîtrise d'ouvrage, supervision (direction) de travaux de construction ; destructions des animaux nuisibles (autres que dans l'agriculture) ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; blanchisserie ; installation et réparation d'installations de chauffage et d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'installations et d'équipements électriques et d'éclairage ; installation et réparation d'équipements de protection des biens et des personnes, y compris d'équipements anti-intrusion et anti-incendie ; installation et réparation d'équipements de télécommunication, et de systèmes informatiques ; services d'isolation ; installation et réparation d'ascenseurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution du courrier et de colis, livraison de marchandise ; distribution de matériel pédagogique ; distribution d'énergie, d'électricité, d'eau, d'air, de pétrole, de gaz, de chaleur et de froid.

Traitement de matériaux, à savoir traitement contre la rouille, du pétrole, du gaz et de l'électricité ; purification et régénération de l'air ; traitement des déchets (transformation), recyclage et incinération d'ordures et de déchets ; traitement de l'eau, recyclage des eaux de pluie ; production d'énergie.

Services de recherche dans les domaines scientifiques et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, dans le domaine énergétique, services de recherche dans le domaine de la protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie et d'utilisation d'énergies renouvelables ; étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) ; établissement de plans pour la construction, planification en matière d'urbanisme ; diagnostics techniques dans les domaines énergétiques et environnementaux ; suivi des émissions de carbone.

Entretien de pelouses, d'espaces verts, services de jardiniers paysagistes.

Consultations en matière de sécurité des biens et des individus ; vidéosurveillance ; inspections en matière de sécurité de bâtiments ; mise en place de plans d'évacuation de bâtiments.