Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPLAYCE
GD COMMUNICATION

Numéro de dépôt :
4567797
Date de dépôt :
15/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2029
SPLAYCE de GD COMMUNICATION

Présentation de la marque SPLAYCE

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2019 par GD COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPLAYCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est GD COMMUNICATION domicilié(e) ROUTE D ABBARETZ ZONE INDUSTRIELLE - 44170 - NOZAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque SPLAYCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPLAYCE arrivera à expiration en date du 15 juillet 2029.


GD COMMUNICATION - ROUTE D ABBARETZ ZONE INDUSTRIELLE - 44170 - NOZAY - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données ; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; logiciels d’applications pour le web et les serveurs ; logiciels pour les médias et logiciels de publication ; logiciels informatiques pour la publicité ; logiciels d’apprentissage automatique pour la publicité ; logiciels pour créer de la publicité en ligne sur des sites web ; logiciels pour intégrer de la publicité en ligne sur des sites web ; logiciels pour louer un espace publicitaire sur des sites web ; logiciels pour la création et la conception de sites Web ; logiciels de référencement ; logiciels d’arts graphiques ; tapis de souris ; étiquettes autocollantes [magnétiques] ;

Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel de dessin et matériel pour artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement ; caractères d'imprimerie, clichés ; trousses à crayons ; instruments d’écriture ; instruments de dessin ; impressions ; imprimés ; publicités imprimées ; dépliants imprimés ; supports publicitaires imprimés en carton ; supports publicitaires imprimés en papier ; panneaux publicitaires en carton ; panneaux publicitaires en papier ; agendas ; affiches ; affiches publicitaires ; albums ; calendriers ; carnets ; livres ; revues ; tracts ; prospectus ; journaux ; périodiques ; catalogues ; brochures ; brochures publicitaires ; cartes ; cartes de fidélité en papier ; cartes de visite ; papier pour cartes de visite [produits semi-finis] ; flyers ; bannières en papier ; papiers d'impression ; papiers utilisés dans l'industrie des arts graphiques ; papier d'emballage ; papier d'emballage décoratif ; carton d'emballage ; boîtes en papier ou en carton ; papier pour la confection de sacs et de sachets ; sacs et sachets en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs en papier à usage domestique ; sacs d'emballage en papier ; sacs d’emballage en papier biodégradable ; sacs en papier pour aliments ; sacs repas en papier ; sacs-cadeaux en papier ; sacs de shopping en papier ; sachets pour l'emballage en papier ; sachets de conditionnement en papier ; pochettes en papier ; pochettes pour documents ; emballages en papier ou en carton pour bouteilles ; récipients d'emballage en papier à usage industriel ; cartes pour emballages-cadeaux ; étiquettes pour cadeaux ; étiquettes autocollantes ; étiquettes en papier ; étiquettes en carton ; étiquettes de prix ; étiquettes adhésives imprimées ; papier pour étiquettes ; rubans en papier ; ruban adhésif ; tampons encreurs ;

Cuir et imitations du cuir ; bagages et sacs de transport ; malles et valises ; sacs ; sacs à provisions réutilisables ; sacs pour faire les courses ; sacs en cuir pour faire les courses ; sacs de courses en matières textiles ; sacs de plage ; sacs pochettes ; petites pochettes ; pochettes [bourses] ; pochettes à cordon coulissant ; pochettes en cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-documents ; porte-cartes ; porte-cartes de visite ; porte-étiquettes à bagages ; étiquettes à bagages ; récipients industriels en cuir pour l'emballage ; trousses de voyage [maroquinerie] ; trousses de toilette vides ; trousses vides pour produits cosmétiques ;

Cordes et ficelles ; cordes d'emballage ; ficelles d'emballage ; bâches ; bâches toilées ; matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés ; sacs pour l'emballage, le stockage et le transport ; sacs en matières textiles pour l'emballage ; sachets en matières textiles pour l'emballage ; pochettes en matières textiles pour l'emballage ; sacs-cadeaux en matières textiles pour bouteilles de vin ; emballages en paille pour bouteilles ; récipients en matières textiles pour emballage industriel ; matériaux [sacs industriels] pour l'emballage de produits granuleux en vrac ; sacs en coton à usage industriel ;

Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne d’appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement, d’appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données, de supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges, d’ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, de logiciels d’applications pour le web et les serveurs, logiciels pour les médias et logiciels de publication, logiciels informatiques pour la publicité, logiciels d’apprentissage automatique pour la publicité, logiciels pour créer de la publicité en ligne sur des sites web, logiciels pour intégrer de la publicité en ligne sur des sites web, logiciels pour louer un espace publicitaire sur des sites web, logiciels pour la création et la conception de sites Web, logiciels de référencement, logiciels d’arts graphiques, tapis de souris, étiquettes autocollantes [magnétiques], papier et carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel de dessin et matériel pour artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement, feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, trousses à crayons, instruments d’écriture, instruments de dessin, impressions, imprimés, publicités imprimées, dépliants imprimés, supports publicitaires imprimés en carton, supports publicitaires imprimés en papier, panneaux publicitaires en carton, panneaux publicitaires en papier, agendas, affiches, affiches publicitaires, albums, calendriers, carnets, livres, revues, tracts, prospectus, journaux, périodiques, catalogues, brochures, brochures publicitaires, cartes, cartes de fidélité en papier, cartes de visite, papier pour cartes de visite [produits semi-finis], flyers, bannières en papier, papiers d'impression, papiers utilisés dans l'industrie des arts graphiques, papier d'emballage, papier d'emballage décoratif, carton d'emballage, boîtes en papier ou en carton, papier pour la confection de sacs et de sachets, sacs et sachets en papier, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs en papier à usage domestique, sacs d'emballage en papier, sacs d’emballage en papier biodégradable, sacs en papier pour aliments, sacs repas en papier, sacs-cadeaux en papier, sacs de shopping en papier, sachets pour l'emballage en papier, sachets de conditionnement en papier, pochettes en papier, pochettes pour documents, emballages en papier ou en carton pour bouteilles, récipients d'emballage en papier à usage industriel, cartes pour emballages-cadeaux, étiquettes pour cadeaux, étiquettes autocollantes, étiquettes en papier, étiquettes en carton, étiquettes de prix, étiquettes adhésives imprimées, papier pour étiquettes, rubans en papier, ruban adhésif, tampons encreurs, cuir et imitations du cuir, bagages et sacs de transport, malles et valises, sacs, sacs à provisions réutilisables, sacs pour faire les courses, sacs en cuir pour faire les courses, sacs de courses en matières textiles, sacs de plage, sacs pochettes, petites pochettes, pochettes [bourses] , pochettes à cordon coulissant, pochettes en cuir, portefeuilles, porte-monnaie, porte-documents, porte-cartes, porte-cartes de visite, porte-étiquettes à bagages, étiquettes à bagages, récipients industriels en cuir pour l'emballage, trousses de voyage [maroquinerie], trousses de toilette vides, trousses vides pour produits cosmétiques, cordes et ficelles, cordes d'emballage, ficelles d'emballage, bâches, bâches toilées, matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés, sacs pour l'emballage, le stockage et le transport, sacs en matières textiles pour l'emballage, sachets en matières textiles pour l'emballage, pochettes en matières textiles pour l'emballage, sacs-cadeaux en matières textiles pour bouteilles de vin, emballages en paille pour bouteilles, récipients en matières textiles pour emballage industriel, matériaux [sacs industriels] pour l'emballage de produits granuleux en vrac, sacs en coton à usage industriel ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d’agences de publicité ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; création de publicités ; organisation de publicités ; préparation et réalisation de plans et de concepts médias et publicitaires ; services de planification pour la publicité ; production de supports publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publication de dépliants publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; conception de matériels publicitaires ; conception de prospectus publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d’espaces et de matériel publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de panneaux publicitaires ; services publicitaires par le biais de panneaux d'affichage électroniques ; services publicitaires par le biais de bannières ; services de publicité en matière de commercialisation de nouveaux produits ; services d'organisation et de réalisation d'événements publicitaires ; planification et organisation d’expositions, de foires, de manifestations, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de consultation, de conseil et d'assistance pour la publicité, le marketing et la promotion ; conseils en communication [publicité] ; conseils en communication [relations publiques] ; services de conseils en matière d'images de marque d'entreprises ; gestion et conseil commerciaux en matière de lancement de nouveaux produits ; référencement de sites web à des fins commerciales ou publicitaires ; optimisation du trafic pour des sites web ; agence de relations publiques ; services de relations presse ; marketing ; marketing sur Internet ; services de marketing événementiel ; planification de stratégies de marketing ; planification stratégique pour entreprises ; conseils en e-marketing ; conseil en logotypes publicitaires (marketing) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; travaux de bureau ; études de marchés pour la publicité ; reproduction de documents ;

Éducation ; informations en matière d’éducation ; formation ; formation en relations publiques ; formation dans le domaine de la publicité ; cours de formation en planification stratégique en matière de publicité, de promotion, de marketing et d'entreprise ; formation en matière de techniques de communication ; formation dans le domaine des technologies de la communication ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'évènements culturels, sportifs et récréatifs ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication de journaux, de périodiques, de catalogues et de brochures ; publication de prospectus ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception de nouveaux produits ; conception d'emballages ; services de conception d'emballages industriels ; conception de cartes de visite ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; programmation de logiciels pour de la publicité en ligne ; programmation de logiciels pour le développement de sites Web ; location de logiciels pour le développement de sites Web ; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour le développement de sites Web ; mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour la communication ; planification, conception, développement et maintenance de sites web en ligne pour le compte de tiers ; services de conseils en matière de création et de conception de sites Web ; services d’infographie ; services de conception graphique ; services de conception graphique commerciale ; services de conception d'art graphique ; conception et conception d'arts graphiques pour la création de sites Web ; conception et conception d'arts graphiques pour la création de pages Web sur Internet ; conception graphique de marques ; conception de logos pour l'identité graphique d'entreprises ; services de conseil concernant des logiciels utilisés pour le graphisme.