Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELEMAAC TELEMédecine Auvergne Accidents Cérébraux
GCS SIMPA, Groupement de Coopération Sanitaire

Numéro de dépôt :
4109578
Date de dépôt :
31/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2024
TELEMAAC TELEMédecine Auvergne Accidents Cérébraux de GCS SIMPA

Présentation de la marque TELEMAAC TELEMédecine Auvergne Accidents Cérébraux

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2014 par GCS SIMPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TELEMAAC TELEMédecine Auvergne Accidents Cérébraux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est GCS SIMPA, Groupement de Coopération Sanitaire domicilié(e) Parc Technologique de La Pardieu, 24 allée Evariste Galois - 63170 - AUBIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GCS SIMPA, M. Guilhem ALLEGRE domicilié(e) Parc Technologique La Pardieu, 24 Allée Evariste Galois - 63170 - Aubière - France.

La marque TELEMAAC TELEMédecine Auvergne Accidents Cérébraux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELEMAAC TELEMédecine Auvergne Accidents Cérébraux est expirée depuis le 31 juillet 2024.

GCS SIMPA a également déposé les autres marques suivantes : Estela ESpace TELémédecine Auvergne


GCS SIMPA, Groupement de Coopération Sanitaire - Parc Technologique de La Pardieu, 24 allée Evariste Galois - 63170 - AUBIERE - France


GCS SIMPA, M. Guilhem ALLEGRE - Parc Technologique La Pardieu, 24 Allée Evariste Galois - 63170 - Aubière - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Services médicaux.