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Marques déposées par la société GCS RESEAU TELESANTE BRETAGNE
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BIPS Breizh IP Santé
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIPS Breizh IP Santé
GCS RESEAU TELESANTE BRETAGNE, GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE

Numéro de dépôt :
3695011
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
01/12/2019
BIPS Breizh IP Santé de GCS RESEAU TELESANTE BRETAGNE

Présentation de la marque BIPS Breizh IP Santé

Déposée le 1 décembre 2009 par la société GCS RESEAU TELESANTE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « BIPS Breizh IP Santé »

Le déposant est la société GCS RESEAU TELESANTE BRETAGNE domicilié(e) 34-36 BD CLEMENCEAU - 22000 - SAINT-BRIEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 017 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GCS RESEAU TELESANTE BRETAGNE domicilié(e) 34-36 BD CLEMENCEAU - 22000 - SAINT-BRIEUC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIPS Breizh IP Santé est expirée depuis le 1 décembre 2019.


GCS RESEAU TELESANTE BRETAGNE, GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE - 34-36 BD CLEMENCEAU - 22000 - SAINT-BRIEUC - France - SIREN 503017113


GCS RESEAU TELESANTE BRETAGNE - 34-36 BD CLEMENCEAU - 22000 - SAINT-BRIEUC - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.