Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASCALINE E CHANGEONS LA SANTE
GCS PLATEFORME SISRA, Groupement de coopération sanitaire

Numéro de dépôt :
4196592
Date de dépôt :
15/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/07/2025
PASCALINE E CHANGEONS LA SANTE de GCS PLATEFORME SISRA

Présentation de la marque PASCALINE E CHANGEONS LA SANTE

Déposée le 15 juillet 2015 par la société GCS PLATEFORME SISRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PASCALINE E CHANGEONS LA SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la société GCS PLATEFORME SISRA domicilié(e) Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes – DSPRO, 241 rue Garibaldi, CS 93383 - 69418 - LYON CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 002 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GCS PLATEFORME SISRA, M. Pellet Bertrand domicilié(e) Agence Régionale de Santé RA – DSPRO, 241 rue Garibaldi, CS 93383 - 69418 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque PASCALINE E CHANGEONS LA SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196592.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCALINE E CHANGEONS LA SANTE arrivera à expiration en date du 15 juillet 2025.

GCS PLATEFORME SISRA a également déposé les autres marques suivantes : MesPatients


GCS PLATEFORME SISRA, Groupement de coopération sanitaire - Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes – DSPRO, 241 rue Garibaldi, CS 93383 - 69418 - LYON CEDEX 03 - France - SIREN 130002272


GCS PLATEFORME SISRA, M. Pellet Bertrand - Agence Régionale de Santé RA – DSPRO, 241 rue Garibaldi, CS 93383 - 69418 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ;

Services médicaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative.