Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANT & NUMERIQUE HAUTS DE FRANCE
GCS MATISS, Groupement de Coopération Sanitaire

Numéro de dépôt :
4388374
Date de dépôt :
14/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2027
SANT & NUMERIQUE HAUTS DE FRANCE de GCS MATISS

Présentation de la marque SANT & NUMERIQUE HAUTS DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2017 par la société GCS MATISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANT & NUMERIQUE HAUTS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la société GCS MATISS domicilié(e) 104 Rue du Général Leclerc, BP 10 - 59280 - Armentières - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 982 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GCS MATISS, Mme. Caroline DUBOIS domicilié(e) 104 rue du Général Leclerc, BP 10 - 59280 - Armentières - France.

La marque SANT & NUMERIQUE HAUTS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANT & NUMERIQUE HAUTS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 14 septembre 2027.


GCS MATISS, Groupement de Coopération Sanitaire - 104 Rue du Général Leclerc, BP 10 - 59280 - Armentières - France - SIREN 788982056


GCS MATISS, Mme. Caroline DUBOIS - 104 rue du Général Leclerc, BP 10 - 59280 - Armentières - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.