GCS E-SANTE PICARDIE GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GCS E-SANTE PICARDIE GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE
GCS e-Santé Picardie, Groupement de coopération sanitaire
Numéro de dépôt :
3859137
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2021
Présentation de la marque GCS E-SANTE PICARDIE GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE
Déposée le 13 septembre 2011 par GCS e-Santé Picardie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GCS E-SANTE PICARDIE GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est GCS e-Santé Picardie, Groupement de coopération sanitaire domicilié(e) 20 Avenue de la Défense Passive, Espace Polytech – Entrée C - 80136 - RIVERY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GCS e-Santé Picardie domicilié(e) Espace Polytech, Entrée C - France.
La marque GCS E-SANTE PICARDIE GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859137.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GCS e-Santé Picardie, Groupement de coopération sanitaire - 20 Avenue de la Défense Passive, Espace Polytech – Entrée C - 80136 - RIVERY - France
GCS e-Santé Picardie - Espace Polytech, Entrée C - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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