Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bureautique Santé
GCS e Santé PIcardie, Groupement de Coopération Sanitaire

Numéro de dépôt :
3888477
Date de dépôt :
11/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2022
Bureautique Santé de GCS e Santé PIcardie

Présentation de la marque Bureautique Santé

Déposée le 11 janvier 2012 par GCS e Santé PIcardie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bureautique Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est GCS e Santé PIcardie, Groupement de Coopération Sanitaire domicilié(e) Espace Polytech, 20 Avenue de la défense passive, Entrée C - 80136 - RIVERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GCS e Santé PIcardie, Mle Masion Elen domicilié(e) Espace Polytech, 20 Avenue de la défense passive, Entrée C - 80136 - RIVERY - France.

La marque Bureautique Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bureautique Santé est expirée depuis le 11 janvier 2022.

GCS e Santé PIcardie a également déposé les autres marques suivantes : PICASSO , GCS E-SANTE PICARDIE GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE , COMEDI-e Coopération Médicale Innovente , Portail Information Santé


GCS e Santé PIcardie, Groupement de Coopération Sanitaire - Espace Polytech, 20 Avenue de la défense passive, Entrée C - 80136 - RIVERY - France


GCS e Santé PIcardie, Mle Masion Elen - Espace Polytech, 20 Avenue de la défense passive, Entrée C - 80136 - RIVERY - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.