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Marques déposées par la société GCS D SISIF
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SESAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SESAN
GCS D SISIF, Groupement de Coopération Sanitaire

Numéro de dépôt :
4233477
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2025
SESAN de GCS D SISIF

Présentation de la marque SESAN

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2015 par la société GCS D SISIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SESAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la société GCS D SISIF domicilié(e) 10 rue du Faubourg Montmartre - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 654 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GCS D SISIF, Mme. Marie Vélon domicilié(e) 10 rue du Faubourg Montmartre - 75009 - Paris - France.

La marque SESAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SESAN arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.


GCS D SISIF, Groupement de Coopération Sanitaire - 10 rue du Faubourg Montmartre - 75009 - Paris - France - SIREN 513654715


GCS D SISIF, Mme. Marie Vélon - 10 rue du Faubourg Montmartre - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données.