Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GCI
/
PHOTOVOLTAIQUE PATRIMONIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOTOVOLTAIQUE PATRIMONIAL
GCI, SAS

Numéro de dépôt :
3774231
Date de dépôt :
13/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2020
PHOTOVOLTAIQUE PATRIMONIAL de GCI

Présentation de la marque PHOTOVOLTAIQUE PATRIMONIAL

Déposée le 13 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOTOVOLTAIQUE PATRIMONIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GCI domicilié(e) 5 Allée Sapiéha - 64200 - BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GCI domicilié(e) 5 Allée Sapiéha - 64200 - BIARRITZ - France.

La marque PHOTOVOLTAIQUE PATRIMONIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTOVOLTAIQUE PATRIMONIAL est expirée depuis le 13 octobre 2020.

GCI a également déposé les autres marques suivantes : VETANCHE , ELITE FUNDING , SAFE STORAGE BOX , SELF STORAGE BOX , MOON Paris , moon PARIS LA COIFFURE BY Guillaume Chappard , RED BOX , SELF STORAGE BOX , PETIT A PETIT L'OISEAU FAIT SON NID , GREEN SILVER


GCI, SAS - 5 Allée Sapiéha - 64200 - BIARRITZ - France


GCI - 5 Allée Sapiéha - 64200 - BIARRITZ - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ;

Production d'énergie.