MINI FERME SOLAIRE
Présentation de la marque MINI FERME SOLAIRE
Déposée le 31 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GCI Green Capital Investment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI FERME SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MINI FERME SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI FERME SOLAIRE est expirée depuis le 31 août 2020.
GCI Green Capital Investment a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554574 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27