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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GCESociété par actions simplifiée
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REGULEVAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGULEVAC
GCE SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3324738
Date de dépôt :
19/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2014
REGULEVAC de GCESociété par actions simplifiée

Présentation de la marque REGULEVAC

Déposée le 19 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GCESociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGULEVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GCESociété par actions simplifiée domicilié(e) 6, rue de Gérigny, BP 110,58404 LA CHARITE SUR LOIRE CEDEX - 58404 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 010 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY domicilié(e) 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France.

La marque REGULEVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGULEVAC est expirée depuis le 19 novembre 2014.

GCESociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : SECUREVAC


GCE SAS Société par actions simplifiée - 6, rue de Gérigny, BP 110,58404 LA CHARITE SUR LOIRE CEDEX - 58404 - France - SIREN 562010454


Cabinet DEBAY - 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Régulateur de vide à usage médical.