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Marques déposées par la société GCB CONSEILS
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C+R Construire + RESPONSABLE Priorité Santé
Marque expirée - Marque en non vigueur

C+R Construire + RESPONSABLE Priorité Santé
GCB CONSEILS, EI

Numéro de dépôt :
3642474
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2019
C+R Construire + RESPONSABLE Priorité Santé de GCB CONSEILS

Présentation de la marque C+R Construire + RESPONSABLE Priorité Santé

Déposée le 6 avril 2009 par la société GCB CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C+R Construire + RESPONSABLE Priorité Santé »

Le déposant est la société GCB CONSEILS domicilié(e) 81 LE FAYET - 38460 - PANOSSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 666 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GCB CONSEILS domicilié(e) 81 LE FAYET - 38460 - PANOSSAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C+R Construire + RESPONSABLE Priorité Santé est expirée depuis le 6 avril 2019.


GCB CONSEILS, EI - 81 LE FAYET - 38460 - PANOSSAS - France - SIREN 451666283


GCB CONSEILS - 81 LE FAYET - 38460 - PANOSSAS - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Inscription le 29 septembre 2009 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°507002 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-29

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

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