Déposée le 23 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GC TECHNOLOGY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLÉO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GC TECHNOLOGY domicilié(e) 275, Rue Paul Langevin, Zac de la Robole - ZI Les Milles, 13854 AIX-EN-PROVENCE Cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 061 685 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GC TECHNOLOGY - France.
La marque SOLÉO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GC TECHNOLOGY (SARL) - 275, Rue Paul Langevin, Zac de la Robole - ZI Les Milles, 13854 AIX-EN-PROVENCE Cedex 03 - France - SIREN 327061685
GC TECHNOLOGY - France
Inscription le 29 juin 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°395564 - Publication au BOPI 2004-06-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Appareils, instruments et appareillages électriques de mesure, de contrôle, de régulation, de pilotage et de transmission. Appareils, appareillages de chauffage, de production de vapeur, de déshumidification, de climatisation, de séchage, de ventilation, de réfrigération, de traitement de l'air, de purification de l'eau, saunas. Meubles, glace, miroirs, cadres pour décoration d'intérieur en maitère plastique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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