Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HEALTH MAGNETIC SYSTEM
GC TECHNOLOGY, SAS

Numéro de dépôt :
4266295
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HEALTH MAGNETIC SYSTEM de GC TECHNOLOGY

Présentation de la marque HEALTH MAGNETIC SYSTEM

Déposée par voie électronique le 20 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GC TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEALTH MAGNETIC SYSTEM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GC TECHNOLOGY domicilié(e) ZI LES MILLES, CS 90322, 275 RUE PAUL LANGEVIN - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 061 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GC TECHNOLOGY, M. MARTIAL LORIC domicilié(e) ZI LES MILLES, CS 90322, 275 RUE PAUL LANGEVIN - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

GC TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : SOLÉO , STIM' ELEC , STIMELEC , KINEGYM , AUTO STIM , VITAL STIM , PEMF 10 , CMP 120 , OMP , DOLORSTOP


GC TECHNOLOGY, SAS - ZI LES MILLES, CS 90322, 275 RUE PAUL LANGEVIN - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 327061685


GC TECHNOLOGY, M. MARTIAL LORIC - ZI LES MILLES, CS 90322, 275 RUE PAUL LANGEVIN - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 6 avril 2017 - Rejet total n°698021 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-06

Appareils et instruments scientifiques ;

Appareils et instruments médicaux ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services de médecine alternative .