Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STORBANNE
GC PRODUCTIONS S.A.

Numéro de dépôt :
93480540
Date de dépôt :
10/08/1993
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
10/08/2003

Présentation de la marque STORBANNE

Déposée le 10 août 1993 par la Société Anonyme (SA) GC PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « STORBANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GC PRODUCTIONS domicilié(e) 13 RUE DE GAMAND, 59817 LESQUIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 132 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUC GARNIER PDG - France.

La marque STORBANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STORBANNE est expirée depuis le 10 août 2003.

GC PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : SHADOW STONE FRANCE GC PRODUCTION , PROTECTA HOME SECURITY SHUTTERS , ROLAKIT , GECELEC , KITVOLET , L'ARTISANE , GC 231 , BIBANNE , GARAKIT , PANO PANO


GC PRODUCTIONS S.A. - 13 RUE DE GAMAND, 59817 LESQUIN CEDEX - France - SIREN 322132416


LUC GARNIER PDG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06

Inscription le 15 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290372 - Publication au BOPI 1999-11-15

Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272712 - Publication au BOPI 1999-02-23

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Produits du bâtiment: Stores extérieurs et intérieurs, bâches, parasols, coussinerie et meubles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).