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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GC PRODUCTIONS
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BIBANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIBANNE
GC PRODUCTIONS S.A.

Numéro de dépôt :
96633372
Date de dépôt :
03/07/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2006

Présentation de la marque BIBANNE

Déposée le 3 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) GC PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIBANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GC PRODUCTIONS domicilié(e) 13 RUE DE GAMAND, 59817 LESQUIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 132 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUC GARNIER PDG - France.

La marque BIBANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIBANNE est expirée depuis le 3 juillet 2006.

GC PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : SHADOW STONE FRANCE GC PRODUCTION , PROTECTA HOME SECURITY SHUTTERS , ROLAKIT , GECELEC , KITVOLET , L'ARTISANE , GC 231 , GARAKIT , PANO PANO , KITECRAN


GC PRODUCTIONS S.A. - 13 RUE DE GAMAND, 59817 LESQUIN CEDEX - France - SIREN 322132416


LUC GARNIER PDG - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262899 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Produits du bâtiment à savoir : stores d'extérieur métalliques, stores d'intérieur de lamelles, stores en matières textiles Bâches, parasols, coussins et meubles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).