Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARPEL LIGHTING
GBYE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4032621
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/09/2023
ARPEL LIGHTING de GBYE

Présentation de la marque ARPEL LIGHTING

Déposée le 16 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GBYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARPEL LIGHTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GBYE domicilié(e) 13 Rue du Puits Salé - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 636 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque ARPEL LIGHTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPEL LIGHTING est expirée depuis le 16 septembre 2023.


GBYE, Société par Actions Simplifiée - 13 Rue du Puits Salé - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France - SIREN 519636450


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 10 septembre 2018 - Changement d'adresse n°732982 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-10

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils et installation d'éclairage ; luminaires ; lampes de bureau ; abat-jour ; lampes sur pied ; appliques ; lampes à suspendre ; lampes torches ; lampes de chevet ; lampes décoratives ; lampes électriques, lampes à diodes ; porte-abat-jour ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ; globes de lampes ; lampadaires ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampions / lanternes vénitiennes ; lanternes d'éclairage ; lustres ; manchons de lampes ; plafonniers ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; verres de lampes ; appareils et installation d'éclairage sous forme de plots, cubes, de parallélépipèdes, de rectangles, de sphères, colonnes et boules ; luminaires, luminaires à diodes électroluminescentes [DEL] ; appareils d'éclairage pour l'éclairage d'objets. Appareils d'éclairages pour l'éclairage des meubles d'intérieur et d'extérieur, de tableaux et de cadres ; cadres lumineux et éclairés pour murs et plafonds ; moyens d'éclairage à LED ; appareils d'éclairage fluorescents ; appliques d'éclairage ; armatures d'éclairage ; diffuseurs [éclairage] ; stroboscopes et système d'éclairage contrôlé, fonctionnant par le son.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères de bibliothèques / rayons de bibliothèques ; cadres [encadrements] ; meubles pour lampes ; meubles encastrant des lampes, meuble pour éclairage à LED. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité, cartes de réductions ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits, par décoration de vitrines ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour les tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicités radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques, par correspondance ; compilation de renseignements d'affaires ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques et téléphoniques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication ; services de diffusion d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de vente au détail d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installation d'éclairage, luminaires, lampes de bureau, abat-jour, lampes sur pied, appliques, lampes à suspendre, lampes torches, lampes de chevet, lampes décoratives, lampes électriques, lampes à diodes, porte-abat-jour, ampoules électriques, ampoules d'éclairage, appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL], globes de lampes, lampadaires, lampes électriques pour arbres de Noël, lampions / lanternes vénitiennes, lanternes d'éclairage, lustres, manchons de lampes, plafonniers, réflecteurs de lampes, tubes de lampes, tubes lumineux pour l'éclairage, verres de lampes, appareils et installation d'éclairage sous forme de plots, cubes, de parallélépipèdes, de rectangles, de sphères, colonnes et boules, luminaires, luminaires à diodes électroluminescentes [DEL], appareils d'éclairage pour l'éclairage d'objets, appareils d'éclairages pour l'éclairage des meubles d'intérieur et d'extérieur, de tableaux et de cadres, cadres lumineux et éclairés pour murs et plafonds, moyens d'éclairage à LED, appareils d'éclairage fluorescents, appliques d'éclairage, armatures d'éclairage, diffuseurs [éclairage], stroboscopes et système d'éclairage contrôlé, fonctionnant par le son, meubles, glaces (miroirs), cadres, étagères de bibliothèques / rayons de bibliothèques, cadres [encadrements], meubles pour lampes, meubles encastrant des lampes, meuble pour éclairage à LED, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastique ; services de regroupement et présentation au profit de tiers d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installation d'éclairage, luminaires, lampes de bureau, abat-jour, lampes sur pied, appliques, lampes à suspendre, lampes torches, lampes de chevet, lampes décoratives, lampes électriques, lampes à diodes, porte-abat-jour, ampoules électriques, ampoules d'éclairage, appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL], globes de lampes, lampadaires, lampes électriques pour arbres de Noël, lampions / lanternes vénitiennes, lanternes d'éclairage, lustres, manchons de lampes, plafonniers, réflecteurs de lampes, tubes de lampes, tubes lumineux pour l'éclairage, verres de lampes, appareils et installation d'éclairage sous forme de plots, cubes, de parallélépipèdes, de rectangles, de sphères, colonnes et boules, luminaires, luminaires à diodes électroluminescentes [DEL], appareils d'éclairage pour l'éclairage d'objets, appareils d'éclairages pour l'éclairage des meubles d'intérieur et d'extérieur, de tableaux et de cadres, cadres lumineux et éclairés pour murs et plafonds, moyens d'éclairage à LED, appareils d'éclairage fluorescents, appliques d'éclairage, armatures d'éclairage, diffuseurs [éclairage], stroboscopes et système d'éclairage contrôlé, fonctionnant par le son, meubles, glaces (miroirs), cadres, étagères de bibliothèques / rayons de bibliothèques, cadres [encadrements], meubles pour lampes, meubles encastrant des lampes, meuble pour éclairage à LED, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastique permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins (à l'exception du transport), dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance (à l'exception du transport), sur un site Web ou par la télévision, ou par toute autre forme de média électronique de télécommunications (à l'exception du transport). Organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; services de développement de la communication et de la mercatique interactive.