Déposée le 3 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) GBS Monsieur Bernard CHOTTEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES RAVIOLES DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GBS Monsieur Bernard CHOTTEAU domicilié(e) 17, Avenue de Montmartin, 69960 CORBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 623 221 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GBS SA Quenelles Lyonnaises Fabre - France.
La marque LES RAVIOLES DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RAVIOLES DE SAVOIE est expirée depuis le 3 novembre 2004.
GBS SA Monsieur Bernard CHOTTEAU - 17, Avenue de Montmartin, 69960 CORBAS - France - SIREN 309623221
GBS SA Quenelles Lyonnaises Fabre - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50
Viande, poisson, gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus.Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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