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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GBR
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Gâté
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gâté
GBR, SAS

Numéro de dépôt :
4178752
Date de dépôt :
05/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2025
Gâté de GBR

Présentation de la marque Gâté

Déposée par voie électronique le 5 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GBR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gâté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GBR domicilié(e) 93B RUE DE MONTREUIL - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 429 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GBR, M. EMMANUEL GRENIER domicilié(e) 93B RUE DE MONTREUIL - 75011 - PARIS - France.

La marque Gâté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gâté arrivera à expiration en date du 5 mai 2025.


GBR, SAS - 93B RUE DE MONTREUIL - 75011 - PARIS - France - SIREN 809429038


GBR, M. EMMANUEL GRENIER - 93B RUE DE MONTREUIL - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.