Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

POM'DE TERRE
GBO (EURL) Gilbert BRETON

Numéro de dépôt :
94520634
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque POM'DE TERRE

Déposée le 11 mai 1994 par la société GBO (EURL) Gilbert BRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POM'DE TERRE »

Le déposant est la société GBO (EURL) Gilbert BRETON domicilié(e) 12 rue Bobby Sands, 29200 BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 095 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GBO (EURL) Gilbert BRETON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42

GBO (EURL) Gilbert BRETON a également déposé les autres marques suivantes : POMME DE TERRE


GBO (EURL) Gilbert BRETON - 12 rue Bobby Sands, 29200 BREST - France - SIREN 392095212


GBO (EURL) Gilbert BRETON - France


Inscription le 28 septembre 1999 - Rejet total n°285550 - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1999-09-28

Légumes Produits agricoles Restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.