GB SERRURERIE – FERMETURES AUTOMATISME, Société à Responsabilité limitée (SARL)
Numéro de dépôt :
3870975
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2021
Présentation de la marque GB
Déposée le 2 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GB SERRURERIE – FERMETURES AUTOMATISME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GB SERRURERIE – FERMETURES AUTOMATISME domicilié(e) 3 Clos de la Bergerie - 21370 - VELARS SUR OUCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 546 341 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque GB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870975.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GB est expirée depuis le 2 novembre 2021.
GB SERRURERIE – FERMETURES AUTOMATISME, Société à Responsabilité limitée (SARL) - 3 Clos de la Bergerie - 21370 - VELARS SUR OUCHE - France - SIREN 489546341
CABINET GUIU – JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Service de vente au détail ou en gros, sur le lieu de vente ou sur Internet d'auvents, stores d'extérieur métalliques, volets, structures métalliques pour fermetures, fenêtres, garnitures de fenêtres, portes, portails, clôtures, garnitures de portes, châssis, huisseries, charnières, serrures métalliques, portes de sécurité, portes blindées, blindages, escaliers, garde-corps, rampes métalliques, d'auvents, stores d'extérieur non-métalliques, volets, structures non métalliques pour fermeture, fenêtres, garnitures de fenêtres, portes, portails, clôtures garnitures de portes, châssis, huisseries, charnières, serrures non métalliques, actionneurs électriques contenant un moteur, entraînements électriques contenant un moteur, clés électroniques, connecteurs électriques, télécommandes, étiquettes électroniques et cartes à mémoire contenant des données ou des programmes utilisés pour l'authentification et/ou le contrôle d'accès ; tous ces produits utilisés pour la manoeuvre, le contrôle, la commande, la télécommande, le réglage, la supervision ou la programmation d'équipements électriques ou électroniques destinés à l'ouverture et à la fermeture et au verrouillage des portes, portes de garages, portails, barrières, fenêtres, volets, stores, grilles ;
Construction d'escalier avec rampe, porte, garde-corps, défense de fenêtre ; réparations d'auvents, stores d'extérieur métalliques, volets, structures métalliques pour fermetures, fenêtres, garnitures de fenêtres, portes, portails, clôtures, garnitures de portes, châssis, huisseries, charnières, serrures métalliques, portes de sécurité, portes blindées, blindages, escaliers, garde-corps, rampes métalliques, d'auvents, stores d'extérieur non-métalliques, volets, structures non métalliques pour fermeture, fenêtres, garnitures de fenêtres, portes, portails, clôtures garnitures de portes, châssis, huisseries, charnières, serrures non métalliques, actionneurs électriques contenant un moteur, entraînements électriques contenant un moteur, clés électroniques, connecteurs électriques, télécommandes, étiquettes électroniques et cartes à mémoire contenant des données ou des programmes utilisés pour l'authentification et/ou le contrôle d'accès ; tous ces produits utilisés pour la manoeuvre, le contrôle, la commande, la télécommande, le réglage, la supervision ou la programmation d'équipements électriques ou électroniques destinés à l'ouverture et à la fermeture et au verrouillage des portes, portes de garages, portails, barrières, fenêtres, volets, stores, grilles ; services d'installation d'auvents, stores d'extérieur métalliques, volets, structures métalliques pour fermetures, fenêtres, garnitures de fenêtres, portes, portails, clôtures, garnitures de portes, châssis, huisseries, charnières, serrures métalliques, portes de sécurité, portes blindées, blindages, escaliers, garde-corps, rampes métalliques, d'auvents, stores d'extérieur non-métalliques, volets, structures non métalliques pour fermeture, fenêtres, garnitures de fenêtres, portes, portails, clôtures garnitures de portes, châssis, huisseries, charnières, serrures non métalliques, actionneurs électriques contenant un moteur, entraînements électriques contenant un moteur, clés électroniques, connecteurs électriques, télécommandes, étiquettes électroniques et cartes à mémoire contenant des données ou des programmes utilisés pour l'authentification et/ou le contrôle d'accès ; tous ces produits utilisés pour la manoeuvre, le contrôle, la commande, la télécommande, le réglage, la supervision ou la programmation d'équipements électriques ou électroniques destinés à l'ouverture et à la fermeture et au verrouillage des portes, portes de garages, portails, barrières, fenêtres, volets, stores, grilles ; services de blindage de porte.
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