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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GB NEGOCE
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TERRE D ORIGINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE D ORIGINE
GB NEGOCE, SARL

Numéro de dépôt :
3903012
Date de dépôt :
07/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/03/2022
TERRE D ORIGINE de GB NEGOCE

Présentation de la marque TERRE D ORIGINE

Déposée le 7 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GB NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERRE D ORIGINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GB NEGOCE domicilié(e) 378 ROUTE DE LAUNAGUET - 31140 - LAUNAGUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GB NEGOCE, M. GERALD MOISSET domicilié(e) 378 ROUTE DE LAUNAGUET - 31140 - LAUNAGUET - France.

La marque TERRE D ORIGINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903012.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D ORIGINE est expirée depuis le 7 mars 2022.

GB NEGOCE a également déposé les autres marques suivantes : La patatière , L APERI TRANCHES , COOKLIFE , DM CREATION NATURELLEMENT


GB NEGOCE, SARL - 378 ROUTE DE LAUNAGUET - 31140 - LAUNAGUET - France


GB NEGOCE, M. GERALD MOISSET - 378 ROUTE DE LAUNAGUET - 31140 - LAUNAGUET - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.