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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GB INDUSTRIE
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JACQUET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JACQUET
GB INDUSTRIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97681231
Date de dépôt :
30/05/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2027

Présentation de la marque JACQUET

Déposée le 30 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GB INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JACQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GB INDUSTRIE domicilié(e) 600 Rue du Beaujolais - 69460 - SAINT-ÉTIENNE-DES-OULLIÈRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 728 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque JACQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JACQUET arrivera à expiration en date du 30 mai 2027.


GB INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - 600 Rue du Beaujolais - 69460 - SAINT-ÉTIENNE-DES-OULLIÈRES - France - SIREN 779728161


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 2007 n°2339233 - Publication au BOPI 2007-04-16

Inscription le 12 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°457099 - Publication au BOPI 2007-07-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2017 n°2645583 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-06

Semoirs, machines pour l'écimage, machines agricoles, rampes de pulvérisation. Tracteurs, tracteurs viticoles, tracteurs enjambeurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.