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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GB DEVELOPPEMENT
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PLAQUE-A-LED
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLAQUE-A-LED
GB DEVELOPPEMENT, EURL

Numéro de dépôt :
3911089
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
PLAQUE-A-LED de GB DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque PLAQUE-A-LED

Déposée le 5 avril 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GB DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PLAQUE-A-LED »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GB DEVELOPPEMENT domicilié(e) 59 rue Voltaire - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 870 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GB DEVELOPPEMENT, M. Guillaume BOULAIS domicilié(e) 59 rue Voltaire - 92800 - PUTEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

GB DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : HELIUM , IZY


GB DEVELOPPEMENT, EURL - 59 rue Voltaire - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 519870927


GB DEVELOPPEMENT, M. Guillaume BOULAIS - 59 rue Voltaire - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592183 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.