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Marques déposées par GAZZIOLA SERGE
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CHATEAU SEIGNORET LES TOURS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU SEIGNORET LES TOURS
GAZZIOLA SERGE

Numéro de dépôt :
95563866
Date de dépôt :
17/03/1995
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
17/03/2025

Présentation de la marque CHATEAU SEIGNORET LES TOURS

Déposée le 17 mars 1995 par GAZZIOLA SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU SEIGNORET LES TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est GAZZIOLA SERGE domicilié(e) LES PLAGUETTES - 24240 - SAUSSIGNAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES SERGE GAZZIOLA domicilié(e) “ LES PLAGUETTES ” - 24240 - SAUSSIGNAC - France.

La marque CHATEAU SEIGNORET LES TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU SEIGNORET LES TOURS arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.


GAZZIOLA SERGE - LES PLAGUETTES - 24240 - SAUSSIGNAC - France


VIGNOBLES SERGE GAZZIOLA - “ LES PLAGUETTES ” - 24240 - SAUSSIGNAC - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 2005 n°2283787 - Publication au BOPI 2005-03-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2015 n°2581049 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-03-11

Vins A O C provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU SEIGNORET LES TOURS"