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GAZNAT PROCESSUS DE METHANISATION GAZ NATUREL ET ORGANIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GAZNAT PROCESSUS DE METHANISATION GAZ NATUREL ET ORGANIQUE
GAZNAT

Numéro de dépôt :
4526311
Date de dépôt :
18/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2029
GAZNAT PROCESSUS DE METHANISATION GAZ NATUREL ET ORGANIQUE de GAZNAT

Présentation de la marque GAZNAT PROCESSUS DE METHANISATION GAZ NATUREL ET ORGANIQUE

Déposée par voie électronique le 18 février 2019 par GAZNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAZNAT PROCESSUS DE METHANISATION GAZ NATUREL ET ORGANIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est GAZNAT domicilié(e) 10 rue du Hamel - 61250 - Lonrai - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAZNAT, Monsieur Nicolas Duboust domicilié(e) 10 rue du Hamel - 61250 - Lonrai - France.

La marque GAZNAT PROCESSUS DE METHANISATION GAZ NATUREL ET ORGANIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 39 40 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZNAT PROCESSUS DE METHANISATION GAZ NATUREL ET ORGANIQUE arrivera à expiration en date du 18 février 2029.


GAZNAT - 10 rue du Hamel - 61250 - Lonrai - France


GAZNAT, Monsieur Nicolas Duboust - 10 rue du Hamel - 61250 - Lonrai - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Engrais ;

Combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ;

Transport ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Conduite d'études de projets techniques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.