TUBOGAZ
Présentation de la marque TUBOGAZ
Déposée le 13 février 1991 par la Société Anonyme (SA) GAZINOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBOGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TUBOGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TUBOGAZ est expirée depuis le 13 février 2021.
GAZINOX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2000 n°2188183 - Publication au BOPI 2000-12-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29
Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159149 - Publication au BOPI 1993-06-07
Inscription le 8 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267887 - Publication au BOPI 1998-12-08
Renouvellement sans limitation le 1 février 2011 n°2461793 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-01
Inscription le 23 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°545768 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-23