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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAZINOX
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TUBAFORM
Marque expirée - Marque en non vigueur

TUBAFORM
GAZINOX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1321607
Date de dépôt :
30/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2015

Présentation de la marque TUBAFORM

Déposée le 30 août 1985 par la Société Anonyme (SA) GAZINOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBAFORM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAZINOX domicilié(e) 47/53 Rue Raspail,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2292336) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 389 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2292336) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TUBAFORM est expirée depuis le 30 août 2015.

GAZINOX a également déposé les autres marques suivantes : AQUANOX , GAZINOX BASIC , GAZINOX , CHAUFFAGINOX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TRANQUILLE POUR LA VIE , ALLO DETECTO


GAZINOX Société Anonyme - 47/53 Rue Raspail,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2292336) - 92300 - France - SIREN 410389449


CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2292336) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2051724 - Publication au BOPI 1995-39

Renouvellement sans limitation n°2053923 - Publication au BOPI 1996-14

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2005 n°2292336 - Publication au BOPI 2005-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°364101 - Publication au BOPI 2003-01-27

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159147 - Publication au BOPI 1993-06-07

Inscription le 4 mars 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°198480 - Publication au BOPI 1996-03-04

Inscription le 8 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267887 - Publication au BOPI 1998-12-08

Inscription le 5 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58134 - Publication au BOPI 1991-12-05

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tubes et tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.