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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAZINOX
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NOVAGAZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVAGAZ
GAZINOX, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1589483
Date de dépôt :
22/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2029

Présentation de la marque NOVAGAZ

Déposée le 22 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAZINOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVAGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAZINOX domicilié(e) 19 rue René Cassin - 77290 - MITRY-MORY - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 389 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque NOVAGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVAGAZ arrivera à expiration en date du 22 mars 2029.

GAZINOX a également déposé les autres marques suivantes : AQUANOX , GAZINOX BASIC , GAZINOX , CHAUFFAGINOX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TRANQUILLE POUR LA VIE , ALLO DETECTO


GAZINOX, Société par actions simplifiée à associé unique - 19 rue René Cassin - 77290 - MITRY-MORY - France - SIREN 410389449


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Inscription le 5 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58134 - Publication au BOPI 1991-12-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2009 n°2396033 - Publication au BOPI 2009-01-28

Inscription le 8 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267887 - Publication au BOPI 1998-12-08

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159148 - Publication au BOPI 1993-06-07

Renouvellement sans limitation n°2137101 - Publication au BOPI 1999-12

Inscription le 22 juin 2009 - Changement d'adresse n°500277 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Inscription le 14 mai 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°756507 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-14

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2019 n°2708202 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-01

Tuyaux métalliques et non métalliques flexibles pour la conduite du gaz

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.