Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GAZINOX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99812370
Date de dépôt :
15/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/09/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) GAZINOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAZINOX domicilié(e) 17, rue Alfred Roll, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 391 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812370.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 septembre 2009.

GAZINOX a également déposé les autres marques suivantes : AQUANOX , GAZINOX BASIC , GAZINOX , CHAUFFAGINOX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TRANQUILLE POUR LA VIE , ALLO DETECTO


GAZINOX Société Anonyme - 17, rue Alfred Roll, 75017 PARIS - France - SIREN 390391167


CMR INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Feuillards, fils et tresses métalliques ; tubes, tuyaux, conduites et canalisations métalliques rigides ; tubes, tuyaux, conduites et canalisations métalliques flexibles ; vannes et robinets pour récipients, réservoirs, bonbonnes, bouteilles et cartouches métalliques pour gaz sous pression ; manchons, raccords et raccords rapides métalliques pour récipients, réservoirs, bonbonnes, bouteilles et cartouches pour gaz sous pression ; manchons, raccords et raccords rapides métalliques pour tubes ; tuyaux, conduites et canalisations, compensateurs de dilatation, y compris lyres pour tuyaux, conduites et canalisations métalliques. Contenants et emballage en papier et en carton ; produits de l'imprimerie, emballages formés d'un support et d'au moins une coquille en matière plastique transparente laissant voir le contenu ; emballages formés d'un support et d'un film en matière plastique transparente recouvrant et laissant voir le contenu. Tubes, tuyaux, conduites, gaines et fourreaux en caoutchouc et en matière plastique ; tuyaux flexibles non métalliques ; produits en matière plastique mi-ouvrées ; manchons, raccords et raccords rapides non métalliques pour tubes, tuyaux, conduites et canalisations non métalliques ; joints d'étanchéité pour manchons, raccords et tuyaux ; manchons, raccords et raccords rapides non métalliques pour récipients, réservoirs, bonbonnes, bouteilles et cartouches de gaz sous pression non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.