Déposée le 15 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) GAZINOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-43 du 22 octobre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAZINOX domicilié(e) 17, rue Alfred Roll, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 391 167 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812370.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAZINOX Société Anonyme - 17, rue Alfred Roll, 75017 PARIS - France - SIREN 390391167
CMR INTERNATIONAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43
Feuillards, fils et tresses métalliques ; tubes, tuyaux, conduites et canalisations métalliques rigides ; tubes, tuyaux, conduites et canalisations métalliques flexibles ; vannes et robinets pour récipients, réservoirs, bonbonnes, bouteilles et cartouches métalliques pour gaz sous pression ; manchons, raccords et raccords rapides métalliques pour récipients, réservoirs, bonbonnes, bouteilles et cartouches pour gaz sous pression ; manchons, raccords et raccords rapides métalliques pour tubes ; tuyaux, conduites et canalisations, compensateurs de dilatation, y compris lyres pour tuyaux, conduites et canalisations métalliques. Contenants et emballage en papier et en carton ; produits de l'imprimerie, emballages formés d'un support et d'au moins une coquille en matière plastique transparente laissant voir le contenu ; emballages formés d'un support et d'un film en matière plastique transparente recouvrant et laissant voir le contenu. Tubes, tuyaux, conduites, gaines et fourreaux en caoutchouc et en matière plastique ; tuyaux flexibles non métalliques ; produits en matière plastique mi-ouvrées ; manchons, raccords et raccords rapides non métalliques pour tubes, tuyaux, conduites et canalisations non métalliques ; joints d'étanchéité pour manchons, raccords et tuyaux ; manchons, raccords et raccords rapides non métalliques pour récipients, réservoirs, bonbonnes, bouteilles et cartouches de gaz sous pression non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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