Déposée le 28 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) GAZINOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-27 du 3 juillet 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAZINOX domicilié(e) 17, rue Alfred Roll, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 391 67e .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734558.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAZINOX - Société Anonyme - 17, rue Alfred Roll, 75017 PARIS - France - SIREN 39039167e
CMR INTERNATIONAL - France
Inscription le 8 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267887 - Publication au BOPI 1998-12-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
Feuillard, fils et tresses métalliques ; tubes, tuyaux, conduites et canalisations métalliques rigides ; tubes, tuyaux, conduites et canalisations métalliques flexibles ; vannes et robinets métallique ; récipients, réservoirs, bonbonnes, bouteilles et cartouches métalliques pour gaz sous pression ; manchons, raccords et raccords rapides métalliques pour récipients, réservoirs, bonbonne, bouteille et cartouches pour gaz sous pression ; manchons, raccords et raccords rapides métalliques pour tubes, tuyaux, conduites et canalisations, compensateurs de dilatation, y compris lyres, pour tuyaux, conduites et canalisations métalliques. Présentoirs, contenants et emballages en papier et en carton ; produits de l'imprimerie, produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; emballages formés d'un support en carton et d'au moins une coquille en matière plastique transparente laissant voir le contenu ; emballages formés d'un support en carton et d'un film en matière plastique transparente recouvrant et laissant voir le contenu. Tubes, tuyaux, conduites, gaines et fourreaux en caoutchouc et en matière plastique ; tuyaux flexibles non métalliques ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; manchons, raccords et raccords rapides non métalliques pour récipients, réservoirs, bonbonnes, bouteilles et cartouches de gaz sous pression non métalliques ; manchons, raccords et raccords rapides non métalliques pour tubes, tuyaux, conduites et canalisations non métalliques ; joints d'étanchéité pour manchons, raccords et tuyaux. Tuyaux rigides non métalliques pour la distribution d'eau et pour la distribution de gaz dans des bâtiments.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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