Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
GAZINOX, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95580443
Date de dépôt :
13/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2025

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAZINOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAZINOX domicilié(e) 19 Rue René Cassin - 77290 - MITRY-MORY - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 389 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580443.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 13 juillet 2025.

GAZINOX a également déposé les autres marques suivantes : AQUANOX , GAZINOX BASIC , GAZINOX , CHAUFFAGINOX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TRANQUILLE POUR LA VIE , ALLO DETECTO , GAZINOX


GAZINOX, Société par Actions simplifiée - 19 Rue René Cassin - 77290 - MITRY-MORY - France - SIREN 410389449


CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Inscription le 8 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267887 - Publication au BOPI 1998-12-08

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2005 n°2292337 - Publication au BOPI 2005-07-01

Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°364101 - Publication au BOPI 2003-01-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Inscription le 26 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656671 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2015 n°2593898 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-07-27

Feuillard, fils et tresses métalliques; tubes, tuyaux, conduites et canalisations métalliques rigides; tubes, tuyaux, conduites et canalisations métalliques flexibles, vannes et robinets métalliques; récipients, réservoirs, bonbonnes, bouteilles et cartouches métalliques pour gaz sous pression; manchons, raccords et raccords rapides métalliques pour récipients, réservoirs, bonbonnes, bouteilles et cartouches pour gaz sous pression; manchons, raccords et raccords rapides métalliques pour tubes, tuyaux, conduites et canalisations, compensateurs de dilation, y compris lyres, pour tuyaux, conduites et canalisations métalliques.Contenants et emballages en papier et en carton; produits de l'imprimerie; emballages formés d'un support en carton et d'au moins une coquille en matière plastique transparente laissant voir le contenu; emballages formés d'un support en carton et d'un film en matière plastique transparente recouvrant et laissant voir le contenu.Tubes, tuyaux, conduites, gaines et fourreaux en caoutchouc et en matière plastique; tuyaux flexibles non métalliques; produits en matières plastiques mi-ouvrées; manchons, raccords et raccords rapides non métalliques pour récipients, réservoirs, bonbonnes, bouteilles et cartouches de gaz sous pression non métalliques; manchons, raccords et raccords rapides non métalliques pour tubes, tuyaux, conduites et canalisations non métalliques; joints d'étanchéité pour manchons, raccords et tuyaux.Tuyaux rigides non métalliques pour la distribution d'eau et pour la distribution de gaz dans des bâtiments

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.