Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GIE GAZINOX

Numéro de dépôt :
95580439
Date de dépôt :
13/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 juillet 1995 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GAZINOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GAZINOX domicilié(e) 17 RUE ALFRED ROLL, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 391 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580439.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 juillet 2005.

GAZINOX a également déposé les autres marques suivantes : AQUANOX , GAZINOX BASIC , GAZINOX , CHAUFFAGINOX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TRANQUILLE POUR LA VIE , ALLO DETECTO


GIE GAZINOX - 17 RUE ALFRED ROLL, 75017 PARIS - France - SIREN 390391167


CMR INTERNATIONAL - France


Inscription le 8 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267887 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Feuillard, fils et tresses métalliques; tubes, tuyaux, conduites et canalisations métalliques rigides; tubes, tuyaux, conduites et canalisations métalliques flexibles; vannes et robinets métallique; récipients, réservoirs, bonbonnes, bouteilles et cartouches métalliques pour gaz sous pression; manchons, raccords et raccords rapides métalliques pour récipients, réservoirs, bonbonne, bouteille et cartouches pour gaz sous pression; manchons, raccords et raccords rapides métalliques pour tubes, tuyaux, conduites et canalisations, compensateurs de dilatation, y compris lyres, pour tuyaux, conduites et canalisations métalliques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production d'eau chaude et de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution de gaz, de distribution d'eau et installations sanitaires; brûleurs et appareils à gaz, chauffe-eau, chaudières à gaz; dispositifs de réglage et de sureté pour conduites et appareils à gaz, détecteurs de gaz, organes de coupure automatique de gaz; détendeurs de pression de gaz, obturateurs de sécurité, vannes et robinets pour tuyaux et canalisations de gaz et d'eau; rondelles de robinets et raccords de conduites de gaz et d'eau; installations de distribution de gaz; installations de distributions d'eau, installations pour ledessalement de l'eau de mer, appareils et installations pour l'adoucissement, pour la filtration, pour la purification, pour le refroidissement et pour le chauffage de l'eau; installations de réfrigération; appareils et installations de conditionnement d'air.Tubes, tuyaux, conduites, gaines et fourreaux en caoutchouc et en matière plastique; tuyaux flexibles non métalliques; produits en matières plastiques mi-ouvrées; manchons, raccords et raccords rapides non métalliques pour récipients, réservoirs, bonbonnes, bouteilles et cartouches de gaz sous pression non métalliques pour tubes, tuyaux, conduites et canalisations non métalliques; joints d'étanchéité pour manchons, raccords et tuyaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.