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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAZINOX
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GAZINOX, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93498668
Date de dépôt :
24/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) GAZINOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAZINOX domicilié(e) 2-6 Rue Curnonsky,75017 PARIS (dossier no 2252918) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 389 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES GVTngF1620/MA11 domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2252918) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498668.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 19 novembre 2013.

GAZINOX a également déposé les autres marques suivantes : AQUANOX , GAZINOX BASIC , GAZINOX , CHAUFFAGINOX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TRANQUILLE POUR LA VIE , ALLO DETECTO


GAZINOX, SOCIETE ANONYME - 2-6 Rue Curnonsky,75017 PARIS (dossier no 2252918) - 75017 - France - SIREN 410389449


CABINET ORES GVTngF1620/MA11 - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2252918) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51

Inscription le 8 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267887 - Publication au BOPI 1998-12-08

Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°364101 - Publication au BOPI 2003-01-27

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2003 n°2252918 - Publication au BOPI 2003-11-19

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Tuyaux flexibles ou non

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.