Déposée le 24 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAZINOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-06 du 11 février 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAZINOX domicilié(e) 7 Rue Albert Einstein, Espace Descartes - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 389 449 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498667.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAZINOX, Société par actions simplifiée - 7 Rue Albert Einstein, Espace Descartes - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France - SIREN 410389449
Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France
Inscription le 8 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267887 - Publication au BOPI 1998-12-08
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2003 n°2252919 - Publication au BOPI 2003-11-19
Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°364101 - Publication au BOPI 2003-01-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51
Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2013 n°2546520 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-18
Inscription le 13 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616489 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13
Tuyaux flexibles ou non
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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