Déposée le 5 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) GAZINOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-23 du 9 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAZINOX domicilié(e) Espace Descartes, 7, rue Albert Einstein, 77420 CHAMPS S/ MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 389 449 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026253.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAZINOX S.A. - Espace Descartes, 7, rue Albert Einstein, 77420 CHAMPS S/ MARNE - France - SIREN 410389449
CMR INTERNATIONAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40
Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23
Tubes, tuyaux, conduites et canalisations métalliques flexibles ; tuyaux flexibles en partie métalliques pour raccordement à des appareils ménagers à gaz ; vannes et robinets métalliques ; manchons, raccords et raccords rapides métalliques pour récipients ; manchons, raccords et raccords rapides métalliques pour tubes ; tuyaux, conduites et canalisations, compensateurs de dilatation, y compris lyres pour tuyaux, conduites et canalisations métalliques ; détendeurs de pression de gaz, obturateurs de sécurité, vannes et robinets, pour tuyaux et canalisations de gaz et d'eau, rondelles de robinets et raccords de conduites de gaz et d'eau. Contenants et emballages en papier et en carton ; produits de l'imprimerie, emballages en carton ; documents comprenant des programmes d'ordinateurs, des logiciels et progiciels pour l'utilisation et le contrôle d'ordinateurs ; reproductions graphiques, lithographies, photographies, hologramme, cartes, plans ; bandes dessinées, albums à colorier, découpages, modèles et maquettes en papier ou en carton ; vignettes ou images autocollantes ou pas, décalcomanies, vitrophanies, bons points ; tous articles de papeterie ; répertoires, annuaires et guides, manuels pour l'instruction et la formation ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Tubes, tuyaux, conduites, gaines et fourreaux en caoutchouc et en matière plastique ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux flexibles partiellement en matière plastique pour le raccordement à des appareils ménagers à gaz ; tuyaux d'arrosage ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; manchons, raccords et raccords rapides non métalliques ; manchons, raccords et raccords rapides non métalliques pour tubes tuyaux, conduites et canalisations non métalliques ; joints d'étanchéité pour manchons, raccords et tuyaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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