Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUANOX
GAZINOX S.A

Numéro de dépôt :
3079279
Date de dépôt :
29/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2011

Présentation de la marque AQUANOX

Déposée le 29 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) GAZINOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUANOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAZINOX domicilié(e) 17, rue Alfred Roll, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 391 67R .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL - France.

La marque AQUANOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUANOX est expirée depuis le 29 janvier 2011.

GAZINOX a également déposé les autres marques suivantes : GAZINOX BASIC , GAZINOX , CHAUFFAGINOX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TRANQUILLE POUR LA VIE , ALLO DETECTO , GAZINOX


GAZINOX S.A - 17, rue Alfred Roll, 75017 PARIS - France - SIREN 39039167R


CMR INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Feuillard, fils et tresses métalliques ; tubes, tuyaux, conduites et canalisations métalliques rigides ; tubes, tuyaux, conduites et canalisations métalliques flexibles ; vannes et robinets métalliques ; récipients, réservoirs, bonbonnes, bouteilles et cartouches métalliques pour gaz sous pression ; manchons, raccords et raccords rapides métalliques pour récipients, réservoirs, bonbonnes, bouteilles et cartouches pour gaz sous pression ; manchons, raccords et raccords rapides métalliques pour tubes, tuyaux, conduites et canalisations, compensateurs de dilatation, y compris lyres pour tuyaux, conduites et canalisations métalliques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production d'eau chaude et de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution de gaz, de distribution d'eau et installations sanitaires ; brûleurs et appareils à gaz, chauffe-eau, chaudières à gaz ; dispositifs de réglage et de sûreté pour conduites et appareils à gaz, détecteurs de gaz, organes de coupure automatique de gaz ; détendeurs de pression de gaz, obturateurs de sécurité, vannes et robinets pour tuyaux et canalisations de gaz et d'eau ; rondelles de robinets et raccords de conduites de gaz et d'eau ; installations de distribution de gaz ; installations de distribution d'eau, installations pour le dessalement de l'eau de mer, appareils et installations pour l'adoucissement, pour la filtration, pour la purification, pour le refroidissement et pour le chauffage de l'eau ; installations de réfrigération ; appareils et installations de conditionnement d'air. Contenants et emballages en papier et en carton ; produits de l'imprimerie ; emballages formés d'un support en carton et d'au moins une coquille en matière plastique transparente laissant voir le contenu ; emballages formés d'un support en carton et d'un film en matière plastique transparente recouvrant et laissant voir le contenu. Tubes, tuyaux, conduites, graines et fourreaux en caoutchouc et en matière plastique opaques, transparents ou translucides ; tuyaux flexibles non métalliques ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; manchons, raccords et raccords rapides non métalliques pour récipients, réservoirs, bonbonnes, bouteilles et cartouches de gaz sous pression non métalliques ; manchons, raccords et raccords rapides non métalliques pour tubes, tuyaux, conduites et canalisations non métalliques ; joints d'étanchéité pour manchons, raccords et tuyaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.