Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRIFFAULT
GAZFIO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94548258
Date de dépôt :
08/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2024

Présentation de la marque BRIFFAULT

Déposée le 8 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAZFIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIFFAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAZFIO domicilié(e) 12, Chemin du Moulin des Ponts, Z.A. des Hautes Rives - 27610 - ROMILLY SUR ANDELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 176 071 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque BRIFFAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRIFFAULT arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.


GAZFIO, Société par Actions Simplifiée - 12, Chemin du Moulin des Ponts, Z.A. des Hautes Rives - 27610 - ROMILLY SUR ANDELLE - France - SIREN 572176071


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 2004 n°2270243 - Publication au BOPI 2004-08-04

Inscription le 18 janvier 2005 - Changement d'adresse n°406092 - Publication au BOPI 2005-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2014 n°2569813 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-17

Métaux communs; tuyaux métalliques; citernes, robinets de tonneaux métalliques.Détendeurs, notamment de gaz; robinets (parties de machines ou de moteurs). Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage; robinets

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.