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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAZELLIAN 1972
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FONTALEC AU DELA DES NORMES
Marque expirée - Marque en non vigueur

FONTALEC AU DELA DES NORMES
SARL GAZELLIAN 1972

Numéro de dépôt :
3461600
Date de dépôt :
06/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
06/11/2016
FONTALEC AU DELA DES NORMES de GAZELLIAN 1972

Présentation de la marque FONTALEC AU DELA DES NORMES

Déposée le 6 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAZELLIAN 1972 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « FONTALEC AU DELA DES NORMES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAZELLIAN 1972 domicilié(e) 1349 Avenue de Gare,83300 DRAGUIBNAN - 83300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 655 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fréderic Delambre Avocat domicilié(e) 17 rue de la Pont-Dieu,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTALEC AU DELA DES NORMES est expirée depuis le 6 novembre 2016.


SARL GAZELLIAN 1972 - 1349 Avenue de Gare,83300 DRAGUIBNAN - 83300 - France - SIREN 322655283


Fréderic Delambre Avocat - 17 rue de la Pont-Dieu,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

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