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Marques déposées par la société GAZELIAN Robert
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FONTALEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTALEC
GAZELIAN Robert

Numéro de dépôt :
93484725
Date de dépôt :
21/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2003

Présentation de la marque FONTALEC

Déposée le 21 septembre 1993 par la société GAZELIAN Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONTALEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la société GAZELIAN Robert domicilié(e) 1349 Avenue de Grasse, 83300 DRAGUIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 655 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAZELIAN Robert - France.

La marque FONTALEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTALEC est expirée depuis le 21 septembre 2003.


GAZELIAN Robert - 1349 Avenue de Grasse, 83300 DRAGUIGNAN - France - SIREN 322655283


GAZELIAN Robert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

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