Déposée le 9 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) GAZECHIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GAZECHIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-33 du 16 août 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAZECHIM domicilié(e) 15, rue Henri Brisson, 34504 Béziers - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 920 087 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Julien FRENEAUX Avocat à la Cour - France.
La marque GAZECHIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAZECHIM (SA) - 15, rue Henri Brisson, 34504 Béziers - France - SIREN 542920087
Maître Julien FRENEAUX Avocat à la Cour - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51
Inscription le 17 juillet 1997 - Concession de licence n°240187 - Publication au BOPI 1997-07-17
Inscription le 17 juillet 1997 - Concession de licence n°240186 - Publication au BOPI 1997-07-17
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, I'horticulture et la sylviculture; produits chimiques de traitement des eaux; résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, pâtes, granulats, copeaux, pains); matières premières entrant dans la composition des produits thermoplastiques et plastiques composites; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; acides; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs et colles destinés à l'industrie; gaz comprimés, liquéfiés ou solidifiés destinés à l'industrie; gaz toxiques et corrosifs destinés à l'industrie; gaz propulseurs; fluides frigorigènes; dissolvants pour l'industrie; produits antitartriques; produits antigels.Couleurs, vernis, laques, peintures, diluants pour ces produits; produits anticorrosifs et préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières colorantes et tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; détergents. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; carburants et combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; gaz combustibles; alcool à brûler.Désinfectants; désodorisants; répulsifs; insecticides; fongicides; herbicides; produits antiparasitaires et antiseptiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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