Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cap-Nautes
GAZEAU JEAN PAUL

Numéro de dépôt :
3849896
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2021
Cap-Nautes de GAZEAU JEAN PAUL

Présentation de la marque Cap-Nautes

Déposée le 29 juillet 2011 par GAZEAU JEAN PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cap-Nautes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est GAZEAU JEAN PAUL domicilié(e) 13 RUE DES MARTYRS - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAZEAU JEAN PAUL domicilié(e) 13 RUE DES MARTYRS - 75009 - PARIS - France.

La marque Cap-Nautes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap-Nautes est expirée depuis le 29 juillet 2021.


GAZEAU JEAN PAUL - 13 RUE DES MARTYRS - 75009 - PARIS - France


GAZEAU JEAN PAUL - 13 RUE DES MARTYRS - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Transport ; organisation de voyages ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; Location de bateaux et d'établissements flottants et location par système d'échange de bateaux ; location de postes d'amarrage de bateaux. ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Edition de livres, de photographies ; production de films sur tout support. ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; Location de gites nautiques, maritimes et fluviaux.