Marque expirée - Marque en non vigueur

OCTO ORBIS
GAZANION STEPHANE

Numéro de dépôt :
3696238
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2019
OCTO ORBIS de GAZANION STEPHANE

Présentation de la marque OCTO ORBIS

Déposée le 3 décembre 2009 par GAZANION STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCTO ORBIS »

Le déposant est GAZANION STEPHANE domicilié(e) 209 RUE DU SOUGEY - 74970 - MARIGNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MGSA domicilié(e) 22 RUE DE LA CROIX - 74950 - SCIONZIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTO ORBIS est expirée depuis le 3 décembre 2019.


GAZANION STEPHANE - 209 RUE DU SOUGEY - 74970 - MARIGNIER - France


MGSA - 22 RUE DE LA CROIX - 74950 - SCIONZIER - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit).