Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STORE-CLEAN NOUVEAU No 1 du NETTOGE EN FRANCE ET EN EUROPE
Gazançon André

Numéro de dépôt :
99776203
Date de dépôt :
15/02/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2009

Présentation de la marque STORE-CLEAN NOUVEAU No 1 du NETTOGE EN FRANCE ET EN EUROPE

Déposée le 15 février 1999 par Gazançon André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STORE-CLEAN NOUVEAU No 1 du NETTOGE EN FRANCE ET EN EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est Gazançon André, domicilié(e) La Ville Besrard, 35400 Saint-Malo - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gazançon André - France.

La marque STORE-CLEAN NOUVEAU No 1 du NETTOGE EN FRANCE ET EN EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STORE-CLEAN NOUVEAU No 1 du NETTOGE EN FRANCE ET EN EUROPE est expirée depuis le 15 février 2009.

Gazançon André a également déposé les autres marques suivantes : L'ACADEMIE DU CIRQUE CHRISTOPHE-ANDRE GAZANCON


Gazançon André - La Ville Besrard, 35400 Saint-Malo - France


Gazançon André - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

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