Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAT
Numéro de dépôt :
1512208
Date de dépôt :
30/10/1987
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
30/10/1997
Présentation de la marque NAT
Déposée le 30 octobre 1987 par madame GAZAN épouse CAPDEVIELLE Nathalie Lucie FranÇoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « NAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAT est expirée depuis le 30 octobre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29