Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAZ TRANSPORT
GAZ TRANSPORT (société à responsabilité limitée de droit français)

Numéro de dépôt :
93471645
Date de dépôt :
10/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2003

Présentation de la marque GAZ TRANSPORT

Déposée le 10 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAZ TRANSPORT de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAZ TRANSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAZ TRANSPORT de droit français domicilié(e) 6, rue Curnonsky, Tour COURCELLOR 1, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 001 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET - France.

La marque GAZ TRANSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZ TRANSPORT est expirée depuis le 10 juin 2003.


GAZ TRANSPORT (société à responsabilité limitée de droit français) - 6, rue Curnonsky, Tour COURCELLOR 1, 75017 PARIS - France - SIREN 662001403


Cabinet PEUSCET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Appareils et instruments électriques de contrôle, de signalisation et de soudage. Matériels et appareillages de liquéfaction des gaz ; matériels et appareillage pour la solidification des gaz ; appareils industriels, domestiques et ménagers de stockage de gaz sous phase gazeuse, liquide ou solide. Produits et matières servant à isoler.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.