Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAZ SERVICE
/
COTE ENERGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COTE ENERGIE
GAZ SERVICE SAS

Numéro de dépôt :
3625396
Date de dépôt :
27/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2019
COTE ENERGIE de GAZ SERVICE

Présentation de la marque COTE ENERGIE

Déposée le 27 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAZ SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE ENERGIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAZ SERVICE domicilié(e) 30 RUE NOTRE DAME,30000 NIMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 680 200 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAZ SERVICE domicilié(e) 30 RUE NOTRE DAME,30000 NIMES - 30000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE ENERGIE est expirée depuis le 27 janvier 2019.

GAZ SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : gaz service profil énergie , gaz service , PRIMO Energie , PRIMO Clim service , PRIMO Gaz service , profil énergie , PRIMO Pac service


GAZ SERVICE SAS - 30 RUE NOTRE DAME,30000 NIMES - 30000 - France - SIREN 680200193


GAZ SERVICE - 30 RUE NOTRE DAME,30000 NIMES - 30000 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Entretien, réparation, maintenance de tous les appareils fonctionnant au moyen dénergies renouvelables et notamment celles produites par le soleil, leau, lair.