Déposée le 15 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) GAZ INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « GAZ INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAZ INDUSTRIE domicilié(e) Zac de Rosarge - Les Echets,01700 MIRIBEL - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 720 880 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51, Avenue Jean-Jaurès B. P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France.
La marque GAZ INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAZ INDUSTRIE (Société Anonyme) - Zac de Rosarge - Les Echets,01700 MIRIBEL - 01700 - France - SIREN 313720880
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51, Avenue Jean-Jaurès B. P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Inscription le 12 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°520998 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520997 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, tuyaux métalliques, tôles, ouvrages de tôlerie. Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de distribution d'eau et installations sanitaires. Tubes radiants, panneaux lumineux pour l'éclairage, panneaux rayonnants à fluide caloporteur, panneaux radiants lumineux, panneaux radiants catalytiques. Générateurs d'air chaud. Destratificateurs et homogénéisateurs d'air. Aérothermes. Appareils et installations de traitement de l'air installés en toiture. Matériaux réfractaires. Installations, entretien, nettoyage ou réparation. Installations, nettoyage ou réparation d'installations et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de tubes radiants, de panneaux lumineux pour l'éclairage, d'aérothermes, de matériaux réfractaires, de tuyaux métalliques, de tôles, d'ouvrages de tôlerie. Travaux d'ingénieurs, ingénierie à savoir consultations de professionnels et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine du matériel thermique et industriel, travaux de génie (pas pour la construction) , à savoir ingénierie, essais de matériaux, laboratoires de recherches dans le domaine du matériel thermique et industriel, études techniques, recherche et développement de produits pour les tiers dans le domaine du chauffage, de la ventilation, de la climatisation et du conditionnement d'air des locaux ou de la réalisation d'une fonction de production. Conseil et assistance technique dans le domaine de l'énergie, de l'ingénierie thermique et gazière. Etudes et calculs de dimensionnement thermique (ingénierie) .
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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