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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAZ INDUSTRIE
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CERA SYSTEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CERA SYSTEM
GAZ INDUSTRIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3168564
Date de dépôt :
11/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
11/06/2022
CERA SYSTEM de GAZ INDUSTRIE

Présentation de la marque CERA SYSTEM

Déposée le 11 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAZ INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CERA SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAZ INDUSTRIE domicilié(e) 230, rue de la Dombes, ZI de Rosarge, Les Echets - 01700 - MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 256 180 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque CERA SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERA SYSTEM est expirée depuis le 11 juin 2022.

GAZ INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : C L I M A D I A , INFRACAPT , GAZ INDUSTRIE , , (Marque figurative) , GAZ INDUSTRIE , VISIOR GAZ INDUSTRIE , GAS RAD , INGAS , GAS - RAD


GAZ INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - 230, rue de la Dombes, ZI de Rosarge, Les Echets - 01700 - MIRIBEL - France - SIREN 422256180


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520997 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Inscription le 12 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°520998 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500174 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29

Inscription le 25 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination n°726671 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-25

Tubes radiants gaz avec chambre de combustion en céramique.